Mentions légales
Mentions légales
Le présent site est la propriété de Meunier Expert Conseil.
Siège social
Le Pulsar
4 avenue Doyen Louis Weil
38000 Grenoble
Tel 04 76 85 52 62
Fax 04 76 85 55 45
contact@meunier-expert-conseil.fr
RCS Grenoble 389 899 956
SARL au capital de 800 000 €
Inscrit au tableau de l’Ordre des Experts-Comptables Région Rhône Alpes
Membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Grenoble
Directeur de la publication Stéphane Meunier
Adresse électronique : s.meunier@meunier-expert-conseil.fr
Téléphone : 04 76 85 52 62
Crédits
Architecture web www.triagoz.com
Webdesign : www.concentre-dimage.fr
Conception-rédaction : www.philippenapoletano.com
Développement : www.acmex.com
Hébergement : www.assodia.com
Adresse électronique : Support@assodia.fr
Téléphone : 04 56 40 60 00
Production vidéo : www.manhattan-studio.fr
Photos : Edyta-tolwinska.com – Adobe-stock.com
Propriété intellectuelle
Meunier Expert Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site internet.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : contact@meunier-expert-comptable.fr
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le Site utilise la technologie WordPress
Le Site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Données personnelles
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par le Meunier Expert Conseil sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.
Cookies
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de Meunier Expert Conseil.
Maintenance
Pour des raisons de maintenance, Meunier Expert Conseil pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Mise à jour des mentions légales
Meunier Expert Conseil se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : Juillet 2023 par Optimex Data.